Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUALITES DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
Bibliothèque nationale de France (établissement public national à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
96631288
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque ACTUALITES DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE

Déposée le 24 juin 1996 par la société Bibliothèque nationale de France (établissement public national à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUALITES DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France (établissement public national à caractère administratif domicilié(e) 11, quai François Mauriac, 75706 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France A l'attention de Madame Valérie GAME - France.

La marque ACTUALITES DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUALITES DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE est expirée depuis le 24 juin 2006.

Bibliothèque nationale de France (établissement public national à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : BN-OPALE , BN-OPALE PLUS


Bibliothèque nationale de France (établissement public national à caractère administratif) - 11, quai François Mauriac, 75706 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 180046252


Bibliothèque nationale de France A l'attention de Madame Valérie GAME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Mouchoirs de poche en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chope à bière; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; billets (tickets); écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets en papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier mâché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits, statuettes en papier mâché; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; plans; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en papier ou en matière plastique), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; calendriers; carnets d'adresses; agendas; livres d'or; feuilles de papier cadeau; bloc-notes. éducation, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêt de livres; production de spectacles, de filrns; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et de leurs accessoires, décor de théâtre; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; bases de données à des fins éducatives et culturelles, service de publication assisté par ordinateur, service de publication lecture simple

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.